Toutou Services Bonjour ! » Mentions Légales | janvier 2022

Mentions Légales

Découvrez ci-dessous toutes les mentions légales du site TOUTOU SERVICES BONJOUR. À titre informatif, l’ensemble des mentions ci-après sont susceptibles d’être changé sans préavis. Nous vous invitions à les vérifier régulièrement. 

Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet TOUTOU SERVICES BONJOUR l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Lucas / lucas@lpoweb.fr

Hébergeur :  o2switch / Opérateur Télécom déclaré ARCEP 09/2989 – AS50474

Propriété intellectuelle

Les articles publiés ainsi que l’ensemble des pages sont à la seule propriété du site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site TOUTOU SERVICES BONJOUR, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

TOUTOU SERVICES BONJOUR ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. De plus, le site décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur TOUTOU SERVICES BONJOUR. Il ne s’agit que de recommandations.

Gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site TOUTOU SERVICES BONJOUR dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à lucas@lpoweb.fr

Liens hypertextes et cookies

Le site contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers TOUTOU SERVICES BONJOUR.

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation de TOUTOU SERVICES BONJOUR est soumis au droit français.

L'équipe ToutouServicesBonjour.org

Véritable référence dans son domaine, ToutouServicesBonjour.org est le site par excellence pour les propriétaires de chien. L'ensemble de l'équipe de rédaction essaye de répondre aux questions que vous vous posez le plus concernant les produits et services pour chien.